Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMIGNON domicilié(e) 17 Rue Georges Bonnac - 33000 - Bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvon Bayonne domicilié(e) 17 rue Georges Bonnac - 33000 - Bordeaux - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235546.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.
SIMIGNON a également déposé les autres marques suivantes : WOOF
SIMIGNON, SARL - 17 Rue Georges Bonnac - 33000 - Bordeaux - France
M. Yvon Bayonne - 17 rue Georges Bonnac - 33000 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Hot Dog ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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